Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS & SERVICES, ENSEMBLE
SPIE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3211638
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013
SOLUTIONS & SERVICES, ENSEMBLE de SPIE SA

Présentation de la marque SOLUTIONS & SERVICES, ENSEMBLE

Déposée le 25 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SPIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUTIONS & SERVICES, ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE SA domicilié(e) 10 avenue de l'Entreprise,95863 CERGY-PONTOISE - 95863 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 258 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SOLUTIONS & SERVICES, ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS & SERVICES, ENSEMBLE est expirée depuis le 25 février 2013.

SPIE SA a également déposé les autres marques suivantes : LAURENT BOUILLET , PETROTECH , TELVIEW , STEPE , TELVIEW , stepe , ALLITEC , ETELVIEW , PATERNOSTER , PETROTECH


SPIE SA, société anonyme - 10 avenue de l'Entreprise,95863 CERGY-PONTOISE - 95863 - France - SIREN 399258755


CABINET ORES - 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; armatures, cadres et châssis métalliques de portes et de fenêtres ; armatures métalliques pour conduites ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; bassins de piscine métalliques ; bague et colliers métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; coffrages et armatures métalliques pour le béton ; cosses de câbles ; raccords de câbles métalliques et câbles métalliques non électriques ; changements de voie (chemins de fer) ; plateaux ou palettes de chargement métalliques, traverses et aiguilles de chemin de fer métalliques, clapets métalliques de conduites ; conduites métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; cloisons et clôtures métalliques ; tuyaux et conduites métalliques ; échafaudages métalliques ; escaliers métalliques ; équerres métalliques ; fils métalliques ; goutières métalliques ; poteaux et mâts métalliques ; revêtements de parois et panneaux métalliques ; patinoires (constructions métalliques) ; plafonds et planchers métalliques ; poutrelles et poutres métalliques, quais métalliques préfabriqués ; stores et volets métalliques ; constructions de chantier métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées. Machines pour la construction et les travaux publics ; concasseurs ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; élévateurs et appareils élévatoires ; goudronneuses ; grues et autres appareils de levage ; marteaux-pîqeurs ; marteaux-pilons ; machines pour la pose des rails ; rouleaux compresseurs ; machines pour les travaux de terrassement ; treuils. Appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de signalisation ; appareils et instruments électroniques de commande et de contrôle de réseaux ferroviaires, de réseaux autoroutiers, de ponts et de tunnels ; instruments d'alarme et systèmes anti-incendie ; casques de protection ; câbles et lignes électriques ; systèmes de vidéo et télésurveillance ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou autres ; canalisations, raccordements et relais électriques ; tableaux de commandes (électricité) ; conducteurs électriques et conduites d'électricité ; fils électriques, fils téléphoniques ; fils magnétiques ; fibres optiques ; antennes ; pylones de TSF ou de téléphonie sans fil ; appareils pour la commande à distance des signaux ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; appareils d'intercommunication ; appareils téléphoniques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution des fluides ou du gaz ; installations sanitaires. Véhicules terrestres ; chariots de coulée, chariots élévateurs ; matériel roulant de chemin de fer, attelages de chemin de fer, wagons ; voitures de tramways ; appareils et installations de transport par câble. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions de chantier non métalliques ; bassins de piscine non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la conduite des fluides ou du gaz. Construction (bâtiment et travaux publics) ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipement et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaire, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; entretien d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction. Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles. Exploitation d'installations de transport de personnes, de marchandises, d'énergie (gaz, électricité, produits pétroliers) et d'eaux ; services de transport à savoir exploitation de tunnels, de ponts, exploitation d'installations portuaires ou aéroportuaires ; informations concernant les transports. Architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment - travaux publics) et d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils techniques en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.